Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'APPART PR
RONZIER Marck
PACHE Pascal

Numéro de dépôt :
3506679
Date de dépôt :
12/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2027
L\'APPART PR de RONZIER Marck

Présentation de la marque L'APPART PR

Déposée le 12 juin 2007 par RONZIER Marck et PACHE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'APPART PR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Les déposants sont RONZIER Marck domicilié(e) 36 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France et PACHE Pascal domicilié(e) 36 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE BRETON Cécile domicilié(e) 11 RUE Juliette Lamber - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'APPART PR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'APPART PR arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.


RONZIER Marck - 36 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France

PACHE Pascal - 36 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Mme LE BRETON Cécile - 11 RUE Juliette Lamber - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2017 n°2667168 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2017-12-20

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