Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU COURTIEU
Numéro de dépôt :
1741359
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2000
Présentation de la marque CHATEAU COURTIEU
Déposée le 14 juin 1990 par monsieur RONZANI Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU COURTIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU COURTIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COURTIEU est expirée depuis le 14 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01