Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE L'ALLIANCE,CHATEAU DE LA FAYOLLE,LES JARDINS DE L'ALLIANCE CARDINALE
RONY EMMANUEL - LOUIS MARIE

Numéro de dépôt :
97695705
Date de dépôt :
08/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2007

Présentation de la marque LES JARDINS DE L'ALLIANCE,CHATEAU DE LA FAYOLLE,LES JARDINS DE L'ALLIANCE CARDINALE

Déposée le 8 septembre 1997 par RONY EMMANUEL - LOUIS MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE L'ALLIANCE,CHATEAU DE LA FAYOLLE,LES JARDINS DE L'ALLIANCE CARDINALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est RONY EMMANUEL - LOUIS MARIE, domicilié(e) CHÂTEAU DE LA FAYOLLE, 42620 SAINT-MARTIN-D'ESTREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL RONY - France.

La marque LES JARDINS DE L'ALLIANCE,CHATEAU DE LA FAYOLLE,LES JARDINS DE L'ALLIANCE CARDINALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE L'ALLIANCE,CHATEAU DE LA FAYOLLE,LES JARDINS DE L'ALLIANCE CARDINALE est expirée depuis le 8 septembre 2007.


RONY EMMANUEL - LOUIS MARIE - CHÂTEAU DE LA FAYOLLE, 42620 SAINT-MARTIN-D'ESTREAUX - France


EMMANUEL RONY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - organisation et conduite de colloques, conférences et congrès - organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.