Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Basiques
RONSARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4365504
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
Les Basiques de RONSARD

Présentation de la marque Les Basiques

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RONSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Basiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RONSARD domicilié(e) RUE DE L'INDUSTRIE - 56500 - BIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 616 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque Les Basiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Basiques arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.

RONSARD a également déposé les autres marques suivantes : TYCOQ , AU COEUR DE NOS REGIONS ELEVEURS DES TERRES DE SAONE , Le Piquebroche , Les Recettes Saveurs de Ronsard , RONSARD , RONSARD , AU COEUR DU NATUREL , AU COEUR DE NOS REGIONS ELEVEURS DU BASSIN PARISIEN , LE PIQUE BROCHE , RONSARD AU COEUR DE NOS REGIONS


RONSARD, Société par actions simplifiée - RUE DE L'INDUSTRIE - 56500 - BIGNAN - France - SIREN 321616914


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Volailles.