Déposée le 9 octobre 2001 par RONIN Suzanne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « K BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est RONIN Suzanne, domicilié(e) 36 rue de Berliognières, 38760 VARCES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RONIN Suzanne - France.
La marque K BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RONIN Suzanne - 36 rue de Berliognières, 38760 VARCES - France
RONIN Suzanne - France
Inscription le 2 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349901 - Publication au BOPI 2002-07-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique. Eléments métalliques pour la construction. Portails métalliques. Portes métalliques, garnitures de portes métalliques, armatures de portes métalliques, cadres et chassis de portes métalliques. Fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, armatures de fenêtres métalliques, cadres et chassis de fenêtres métalliques. Volets métalliques. Porte-fenêtres métalliques. Baies coulissantes métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; serrurerie non métallique non électrique ; quincaillerie non métallique. Eléments non métalliques pour la construction. Portails non métalliques. Portes non métalliques, garnitures de portes non métalliques, armatures de portes non métalliques, cadres et chassis de portes non métalliques. Fenêtres non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, armatures de fenêtres non métalliques, cadres et chassis de fenêtres non métalliques. Volets non métalliques. Porte-fenêtres non métalliques. Baies coulissantes non métalliques. Services d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance de menuiseries industrielles, de portes, de portails, de volets, de fenêtres, de porte-fenêtres ou de baies coulissantes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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