Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISAN
Ronin Antoine

Numéro de dépôt :
3844216
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARTISAN de Ronin Antoine

Présentation de la marque ARTISAN

Déposée le 4 juillet 2011 par Ronin Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN »

Le déposant est Ronin Antoine domicilié(e) 40 de Joinville - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ronin Antoine domicilié(e) 40 de Joinville - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Ronin Antoine - 40 de Joinville - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Ronin Antoine - 40 de Joinville - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590128 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.