Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARTISAN
Numéro de dépôt :
3844216
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ARTISAN
Déposée le 4 juillet 2011 par Ronin Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590128 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06