Marque enregistrée - Marque en vigueur

Groupe Quinze
M. Roni Michaly
M. Christophe Brochard

Numéro de dépôt :
4316959
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
Groupe Quinze de Roni Michaly

Présentation de la marque Groupe Quinze

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par monsieur Roni Michaly et monsieur Christophe Brochard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Groupe Quinze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur Roni Michaly domicilié(e) 20 rue Erwin - 67000 - Strasbourg - France et monsieur Christophe Brochard domicilié(e) 7 rue Herder - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roni Michaly domicilié(e) 20 RUE Erwin - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Groupe Quinze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe Quinze arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

Roni Michaly a également déposé les autres marques suivantes : Groupe XV


M. Roni Michaly - 20 rue Erwin - 67000 - Strasbourg - France

M. Christophe Brochard - 7 rue Herder - 67000 - Strasbourg - France


M. Roni Michaly - 20 RUE Erwin - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

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