Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CLOS BONNEAU
Numéro de dépôt :
1553734
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/07/1999
Présentation de la marque CHATEAU CLOS BONNEAU
Déposée le 18 juillet 1989 par monsieur RONGIERAS André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CLOS BONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CLOS BONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOS BONNEAU est expirée depuis le 18 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12