Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAILLOUX DE PEROUGES
Monsieur RONGE Pierre

Numéro de dépôt :
1553169
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/1999

Présentation de la marque LES CAILLOUX DE PEROUGES

Déposée le 26 septembre 1989 par monsieur RONGE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAILLOUX DE PEROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RONGE Pierre domicilié(e) Caveau de Saint Vincent, 01800 PEROUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque LES CAILLOUX DE PEROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAILLOUX DE PEROUGES est expirée depuis le 26 septembre 1999.

RONGE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LES CAILLOUX DE PEROUGES


Monsieur RONGE Pierre - Caveau de Saint Vincent, 01800 PEROUGES - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Des produits de confiserie