Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAILLOUX DE PEROUGES
RONGE Pierre

Numéro de dépôt :
1107903
Date de dépôt :
26/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES CAILLOUX DE PEROUGES

Déposée le 26 septembre 1979 par RONGE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CAILLOUX DE PEROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RONGE Pierre, domicilié(e) Caveau de St. Vincent, PEROUGES (Ain). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque LES CAILLOUX DE PEROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES CAILLOUX DE PEROUGES est expirée depuis le 26 septembre 1989.

RONGE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LES CAILLOUX DE PEROUGES


RONGE Pierre - Caveau de St. Vincent, PEROUGES (Ain). - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

Des produits de confiserie.