Déposée le 12 décembre 2001 par RONG Zhi Guo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACOUSMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est RONG Zhi Guo domicilié(e) 13 H, BOSIGE HUANGCHAO PLAZA, 570203 YANBU, NANHAI CITY - Chine.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.
La marque ACOUSMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACOUSMA est expirée depuis le 12 décembre 2021.
RONG Zhi Guo a également déposé les autres marques suivantes : ACÔUSMA
RONG Zhi Guo - 13 H, BOSIGE HUANGCHAO PLAZA, 570203 YANBU, NANHAI CITY - Chine
CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France
Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380863 - Publication au BOPI 2003-11-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481871 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10
Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir : articles de maroquinerie ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes et fouets, et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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