LE CHAPEAU
Présentation de la marque LE CHAPEAU
Déposée le 26 mars 1991 par RONDELEUX CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « LE CHAPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHAPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAPEAU est expirée depuis le 26 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04
Inscription le 10 mai 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°392101 - Publication au BOPI 2004-05-10
Demande de renouvellement le 13 mars 2004 n°2260765 - Publication au BOPI 2004-03-13
Inscription le 17 novembre 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°635652 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17