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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONDEL'S
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VACANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACANCES
RONDEL'S SARL

Numéro de dépôt :
93487366
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque VACANCES

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONDEL'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONDEL'S domicilié(e) RUE EDOUARD BRANLY B.P. 68, 69171 TARARE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR AIME CHAMBOST SOCIETE RONDEL'S - France.

La marque VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACANCES est expirée depuis le 7 octobre 2003.

RONDEL'S a également déposé les autres marques suivantes : LES RONDELLES DE RONDEL'S , RONDEL'S , PARTITION , APERISSIMO , RONDEL S , NUTSCO , YOUPI , LA COMPAGNIE APERITIVE , APERIMIL , SEDUCTION


RONDEL'S SARL - RUE EDOUARD BRANLY B.P. 68, 69171 TARARE CEDEX - France


MONSIEUR AIME CHAMBOST SOCIETE RONDEL'S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207850 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202125 - Publication au BOPI 1996-06-10

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.