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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONDEL'S
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PARTITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTITION
RONDEL'S - Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1710834
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2001

Présentation de la marque PARTITION

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONDEL'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARTITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONDEL'S domicilié(e) Route de Violay - Z.I. Ouest, 69170 TARARE - 69170 - TARARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PARTITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTITION est expirée depuis le 4 décembre 2001.

RONDEL'S a également déposé les autres marques suivantes : LES RONDELLES DE RONDEL'S , RONDEL'S , VACANCES , APERISSIMO , RONDEL S , NUTSCO , YOUPI , LA COMPAGNIE APERITIVE , APERIMIL , SEDUCTION


RONDEL'S - Société à responsabilité Limitée - Route de Violay - Z.I. Ouest, 69170 TARARE - 69170 - TARARE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 13 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260268 - Publication au BOPI 1998-08-13

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202125 - Publication au BOPI 1996-06-10

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