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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONDEL'S
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NUTSCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTSCO
RONDEL'S SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
93493188
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2003

Présentation de la marque NUTSCO

Déposée le 17 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONDEL'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUTSCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONDEL'S domicilié(e) RUE EDOUARD BRANLY B.P. 68, 69171 TARARE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 980 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR AIME CHAMBOST SOCIETE RONDEL'S - France.

La marque NUTSCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTSCO est expirée depuis le 17 novembre 2003.

RONDEL'S a également déposé les autres marques suivantes : LES RONDELLES DE RONDEL'S , RONDEL'S , VACANCES , PARTITION , APERISSIMO , RONDEL S , YOUPI , LA COMPAGNIE APERITIVE , APERIMIL , SEDUCTION


RONDEL'S SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - RUE EDOUARD BRANLY B.P. 68, 69171 TARARE CEDEX - France - SIREN 726980113


MONSIEUR AIME CHAMBOST SOCIETE RONDEL'S - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 20 avril 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°184503 - Publication au BOPI 1995-04-20

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207850 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202125 - Publication au BOPI 1996-06-10

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.