Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERISSIMO
RONDEL'S S.A.

Numéro de dépôt :
93482086
Date de dépôt :
27/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2003

Présentation de la marque APERISSIMO

Déposée le 27 août 1993 par la Société Anonyme (SA) RONDEL'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APERISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RONDEL'S domicilié(e) Route de Violay - ZI Ouest, Boite Postale 68 - 69171 - TARARE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 980 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Aimé CHAMBOST SOCIETE RONDEL'S - France.

La marque APERISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERISSIMO est expirée depuis le 27 août 2003.

RONDEL'S a également déposé les autres marques suivantes : LES RONDELLES DE RONDEL'S , RONDEL'S , VACANCES , PARTITION , RONDEL S , NUTSCO , YOUPI , LA COMPAGNIE APERITIVE , APERIMIL , SEDUCTION


RONDEL'S S.A. - Route de Violay - ZI Ouest, Boite Postale 68 - 69171 - TARARE CEDEX - France - SIREN 726980113


Monsieur Aimé CHAMBOST SOCIETE RONDEL'S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 13 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260268 - Publication au BOPI 1998-08-13

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202125 - Publication au BOPI 1996-06-10

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.