Déposée le 26 février 1988 par RONDEAU Laure et RONDEAU Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont RONDEAU Laure, domicilié(e) 49, rue Marrel-Bertholon, 42800 Saint Martin La Plaine (dossier no 2108156) - France et RONDEAU Michel, domicilié(e) 49, rue Marrel-Bertholon, 42800 SAINT MARTIN LA PLAINE (dossier no 2108156) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel RICHEBOURG Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) (dossier no 2108156) - France.
La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMART est expirée depuis le 26 février 2008.
RONDEAU Laure - 49, rue Marrel-Bertholon, 42800 Saint Martin La Plaine (dossier no 2108156) - France
RONDEAU Michel - 49, rue Marrel-Bertholon, 42800 SAINT MARTIN LA PLAINE (dossier no 2108156) - France
Michel RICHEBOURG Cabinet Michel RICHEBOURG - (dossier no 2108156) - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 1998 n°2108156 - Publication au BOPI 1998-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Inscription le 13 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250490 - Publication au BOPI 1998-02-13
Inscription le 25 février 1992 - Transmission de propriété n°60613 - Publication au BOPI 1992-02-25
Acier (alliages d' -), acier (constructions en -), acier (mâts en -), acier (stores en) acier (tubes d'), aluminium, armatures de portes (métalliques), arrêts de fenêtres (métalliques), arrêtes de portes (métalliques), barreaux de grilles métalliques bâtir (matériaux à ) métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, carreaux pour la construction métalliques, charnières métalliques, châssis de fenêtres (métalliques), châssis de portes (métalliques), châssis de serres (métalliques), châssis métalliques (construction), construction (matériaux de), constructions métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, couvercles de trou d'homme (métalliques), enseignes en métal, fenêtre (cadres de) métalliques, fenêtres (châssis de ) métalliques, garnitures de fenêtres (métalliques), garnitures de portes (métalliques), gouttières métalliques, grilles métalliques (barreaux de ), matériaux de construction métalliques, métaux communs (alliages de ), métaux communs bruts ou mi-ouvrés, pênes de serrures, portes (armatures de ), portes (arrêts de ) métalliques, portes (cadres de ) métalliques, portes (châssis de ) métalliques, portes (fermeture de ) métalliques, portes (ferrures de ), portes (garnitures de ) métalliques, portes (marteaux de ), portes (panneaux de ) métalliques, portes (pignées de ) en métal, portes (verrous de ), quincaillerie métallique, serrures métalliques, stores d'extérieur métalliques, trous d'homme (couvercles de ) métalliques vasistas métalliques, bâtir (matériaux à ) non métalliques, bois de placage, cadres de fenêtres (non métalliques), cadres de portes (non métalliques), châssis de fenêtres (non métalliques), châssis de portes (non métalliques), construction (matériaux de ) non métalliques, constructions non métalliques, contre-plaqués, couvercles de trous d'homme (non métalliques), décoration (objets pour la ) en pierre, en béton ou en marbre, fenêtres (cadres de ) non métalliques, fenêtres (châssis de ) non métalliques, fenêtres non métalliques, glaces (vitres) pour la construction, huisseries non métalliques, isolant (verre-) de construction, matériaux de construction non métalliques, murs (revêtements de ) construction non métalliques, parois (revêtements de ) construction non métalliques, parquets, parquets (lames de ), placage (bois de ), placages en bois plafonds non métalliques, planchers non métalliques, portes (cadres de ) non métalliques, portes (châssis de ) non métalliques, portes (panneaux de ) non métalliques, portes non métalliques, statues en pierre, en béton ou en marbre, tonnelles (construction), vaistas non métalliques, verre armé, verre de construction, verre isolant (construction), vitres (verre pour ) à l'exception du verre pour vitres de véhicules, volets non métalliques construction, isolation (services de construction, maÇonnerie,
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SMART"