Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PIERRE A FEU RONCIER
M Roncier Jean-Paul
Mme Roncier Sylvie

Numéro de dépôt :
3119582
Date de dépôt :
05/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/09/2011
LA PIERRE A FEU RONCIER de Roncier Jean-Paul

Présentation de la marque LA PIERRE A FEU RONCIER

Déposée le 5 septembre 2001 par monsieur Roncier Jean-Paul et madame Roncier Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LA PIERRE A FEU RONCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Les déposants sont monsieur Roncier Jean-Paul domicilié(e) 6 Rue Claude Debussy, 49124 St Barthélémy D'Anjou - France et madame Roncier Sylvie domicilié(e) 6 Rue Claude Debussy, 49124 St Barthélémy D'Anjou - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RONCIER JEAN-PAUL - France.

La marque LA PIERRE A FEU RONCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PIERRE A FEU RONCIER est expirée depuis le 5 septembre 2011.


M Roncier Jean-Paul - 6 Rue Claude Debussy, 49124 St Barthélémy D'Anjou - France

Mme Roncier Sylvie - 6 Rue Claude Debussy, 49124 St Barthélémy D'Anjou - France - SIREN 3


M. RONCIER JEAN-PAUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Allume feu.