Déposée le 27 avril 2012 par monsieur RONCIER Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « RECOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est monsieur RONCIER Emmanuel domicilié(e) 22 RUE GUSTAVE FLAUBERT - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TRIOL Eric domicilié(e) 63 ROUTE DE DUDELANGE, L 3222 BETTEMBOURG - Luxembourg.
La marque RECOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECOLT est expirée depuis le 27 avril 2022.
M. RONCIER Emmanuel - 22 RUE GUSTAVE FLAUBERT - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
M. TRIOL Eric - 63 ROUTE DE DUDELANGE, L 3222 BETTEMBOURG - Luxembourg
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Inscription le 23 septembre 2013 - Rejet partiel n°609380 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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