Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECOLT
M. RONCIER Emmanuel

Numéro de dépôt :
3916714
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
RECOLT de RONCIER Emmanuel

Présentation de la marque RECOLT

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur RONCIER Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « RECOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur RONCIER Emmanuel domicilié(e) 22 RUE GUSTAVE FLAUBERT - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TRIOL Eric domicilié(e) 63 ROUTE DE DUDELANGE, L 3222 BETTEMBOURG - Luxembourg.

La marque RECOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECOLT est expirée depuis le 27 avril 2022.


M. RONCIER Emmanuel - 22 RUE GUSTAVE FLAUBERT - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


M. TRIOL Eric - 63 ROUTE DE DUDELANGE, L 3222 BETTEMBOURG - Luxembourg


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 23 septembre 2013 - Rejet partiel n°609380 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.