Déposée le 20 février 2012 par monsieur Ronan Le Guevellou et monsieur Sébastien Mennetret
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Gaston Vaast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Les déposants sont monsieur Ronan Le Guevellou domicilié(e) 5 place Louis Chazette - 69001 - Lyon - France et monsieur Sébastien Mennetret domicilié(e) appt 315 - 14ème étage, 1 mail David d'Angers - 37000 - Tours - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Mennetret domicilié(e) appt 315 - 14ème étage, 1 mail David d'Angers - 37000 - Tours - France.
La marque Gaston Vaast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gaston Vaast est expirée depuis le 20 février 2022.
M. Ronan Le Guevellou - 5 place Louis Chazette - 69001 - Lyon - France
M. Sébastien Mennetret - appt 315 - 14ème étage, 1 mail David d'Angers - 37000 - Tours - France
M. Sébastien Mennetret - appt 315 - 14ème étage, 1 mail David d'Angers - 37000 - Tours - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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