Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHOSE
M. Ronan FOURNIER LE RAY

Numéro de dépôt :
4391071
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
PHOSE de Ronan FOURNIER LE RAY

Présentation de la marque PHOSE

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par monsieur Ronan FOURNIER LE RAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Ronan FOURNIER LE RAY domicilié(e) 13 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Osmose Avocats, Mme. Alexandra LE CORRONCQ domicilié(e) 1 rue de Stockholm - 75008 - PARIS - France.

La marque PHOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.


M. Ronan FOURNIER LE RAY - 13 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France


Osmose Avocats, Mme. Alexandra LE CORRONCQ - 1 rue de Stockholm - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

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