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Marques déposées par monsieur Ronan Brachet
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ICE BAULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE BAULE
M. Ronan Brachet, Agissant pour le compte de la société "ICE BAULE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3961949
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2022
ICE BAULE de Ronan Brachet

Présentation de la marque ICE BAULE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2012 par monsieur Ronan Brachet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICE BAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Ronan Brachet domicilié(e) 44 rue Jean Jaurès - 44600 - Saint-Nazaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ronan Brachet domicilié(e) 44 rue Jean Jaurès - 44600 - Saint-Nazaire - France.

La marque ICE BAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE BAULE est expirée depuis le 19 novembre 2022.


M. Ronan Brachet, Agissant pour le compte de la société "ICE BAULE" en cours de formation - 44 rue Jean Jaurès - 44600 - Saint-Nazaire - France


M. Ronan Brachet - 44 rue Jean Jaurès - 44600 - Saint-Nazaire - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).