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Marques déposées par monsieur Ronald BROWN (de nationalité anglaise
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DOMAINE DE MONTAHUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTAHUC
Monsieur Ronald BROWN (de nationalité anglaise)

Numéro de dépôt :
1647408
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTAHUC

Déposée le 7 décembre 1990 par monsieur Ronald BROWN (de nationalité anglaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE MONTAHUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Ronald BROWN (de nationalité anglaise domicilié(e) Domaine de Combebelle le Haut, Villespassans, 34360 SAINT-CHINIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DOMAINE DE MONTAHUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTAHUC est expirée depuis le 7 décembre 2000.

Ronald BROWN (de nationalité anglaise a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE COMBEBELLE LE HAUT


Monsieur Ronald BROWN (de nationalité anglaise) - Domaine de Combebelle le Haut, Villespassans, 34360 SAINT-CHINIAN - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE MONTAHUC