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Marques déposées par monsieur Ronald BROWN (de nationalité anglaise
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DOMAINE DE COMBEBELLE LE HAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE COMBEBELLE LE HAUT
Monsieur Ronald BROWN (de nationalité anglaise)

Numéro de dépôt :
1628871
Date de dépôt :
21/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2000
DOMAINE DE COMBEBELLE LE HAUT de Ronald BROWN (de nationalité anglaise

Présentation de la marque DOMAINE DE COMBEBELLE LE HAUT

Déposée le 21 novembre 1990 par monsieur Ronald BROWN (de nationalité anglaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE COMBEBELLE LE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Ronald BROWN (de nationalité anglaise domicilié(e) Domaine de Combebelle le Haut, Villespassans, 34360 SAINT-CHINIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DOMAINE DE COMBEBELLE LE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE COMBEBELLE LE HAUT est expirée depuis le 21 novembre 2000.

Ronald BROWN (de nationalité anglaise a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MONTAHUC


Monsieur Ronald BROWN (de nationalité anglaise) - Domaine de Combebelle le Haut, Villespassans, 34360 SAINT-CHINIAN - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Combebelle le Haut