Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POLYCOURSES
Numéro de dépôt :
1636100
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2000
Présentation de la marque POLYCOURSES
Déposée le 28 décembre 1990 par Ronald BERGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYCOURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POLYCOURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYCOURSES est expirée depuis le 28 décembre 2000.
Ronald BERGIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23