Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTASAPÈQUE
Mr. Ronald BERGIER

Numéro de dépôt :
3446543
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/08/2016
CARTASAPÈQUE de Ronald BERGIER

Présentation de la marque CARTASAPÈQUE

Déposée le 22 août 2006 par monsieur Ronald BERGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CARTASAPÈQUE »

Le déposant est monsieur Ronald BERGIER domicilié(e) 10 rue des pinsons,23250 SARDENT - 23250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Ronald BERGIER domicilié(e) 10 rue des pinsons,23250 SARDENT - 23250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTASAPÈQUE est expirée depuis le 22 août 2016.

Ronald BERGIER a également déposé les autres marques suivantes : CARTÉVENTAILS FANSHAPEDCARDS , CARTASSIMO , CARTISSIMO , POLYPOLY ZYX


Mr. Ronald BERGIER - 10 rue des pinsons,23250 SARDENT - 23250 - France


Mr. Ronald BERGIER - 10 rue des pinsons,23250 SARDENT - 23250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Produits de l'imprimerie : photographie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés, papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique).Eventails.Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de table.Education : formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.