Déposée le 15 mars 1988 par la société ROMY SOCIETE CIVILE DE PLACEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUN VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ROMY SOCIETE CIVILE DE PLACEMENT domicilié(e) 41 rue Charles Kaddouz - 13012 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 312 286 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque SUN VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROMY SOCIETE CIVILE DE PLACEMENT, Société civile - 41 rue Charles Kaddouz - 13012 - MARSEILLE - France - SIREN 392312286
NextMarq - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Renouvellement sans limitation n°2119408 - Publication au BOPI 1998-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2386427 - Publication au BOPI 2008-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33
Inscription le 4 mars 2003 - Concession de licence n°366536 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 30 juin 1998 - Recours en restauration n°257311 - Publication au BOPI 1998-06-30
Inscription - Concession de licence n°31428 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31428 - Publication au BOPI 1988-07-07
Inscription le 2 juillet 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°257486 - Publication au BOPI 1998-07-02
Inscription le 10 juin 2002 - Résiliation de licence n°347476 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357810 - Publication au BOPI 2002-10-24
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2017 n°2666987 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-18
Produits de parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques et crèmes et lotions pour le bronzage.Lunettes.Articles de bijouterie et d'horlogerie.Sacs, bagages, valises.Vêtements pour hommes, dames et enfants à savoir, robes, pantalons, pull-overs, vestes, chemises, combinaisons de ski, blousons, tricots, manteaux, imperméables, ceintures, cravates, écharpes, chaussettes, chaussures, chapeaux. Articles de sport notamment skis, planches à voiles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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