Déposée le 18 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) ROMY'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNE VOILE A L'HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROMY'S domicilié(e) 36, boulevard Bonne Nouvelle, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 517 227 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMY'S S.A. - France.
La marque UNE VOILE A L'HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROMY'S S.A. - 36, boulevard Bonne Nouvelle, 75010 PARIS - France - SIREN 315517227
ROMY'S S.A. - France
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°347959 - Publication au BOPI 2002-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
distribution de prospectus d'échantillons, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Papier, carton, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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