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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMUS
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ORCKAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORCKAL
ROMUS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4318089
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ORCKAL de ROMUS

Présentation de la marque ORCKAL

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORCKAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMUS domicilié(e) 13 et 15 rue Taillefer - 91160 - CHAMPLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 267 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

ROMUS a également déposé les autres marques suivantes : PLINTHEX , EXTELINE , INOXDAL , QUICK MAT , EXTELINE CITURBA , INVISIFIX , ROMUS , STAR CLIC , TACTILINE , ACCESSDAL


ROMUS, Société par Actions Simplifiée - 13 et 15 rue Taillefer - 91160 - CHAMPLAN - France - SIREN 333267961


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 22 février 2018 - Rejet total n°717387 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-22

Couteaux (à l'exclusion des couteaux ménagers et couteaux de cuisine).