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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMUS
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INOXDAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOXDAL
ROMUS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3976963
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2023
INOXDAL de ROMUS

Présentation de la marque INOXDAL

Déposée le 24 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INOXDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMUS domicilié(e) 13 et 15 rue Taillefer - 91160 - CHAMPLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 267 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INOXDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOXDAL est expirée depuis le 24 janvier 2023.

ROMUS a également déposé les autres marques suivantes : PLINTHEX , EXTELINE , QUICK MAT , EXTELINE CITURBA , ORCKAL , INVISIFIX , ROMUS , STAR CLIC , TACTILINE , ACCESSDAL


ROMUS, Société par Actions Simplifiée - 13 et 15 rue Taillefer - 91160 - CHAMPLAN - France - SIREN 333267961


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°643005 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques (à l'exception des enclumes) ; clous, seuils métalliques ; seuils de portes métalliques, dispositifs de protection murale à savoir, mains courantes, pare-chocs muraux, cornières de protection, garde-corps et barres d'appui, tous ces produits étant métalliques ; dalles de revêtements de sols métalliques et podotactiles ; tuyaux métalliques ; barres à mine, coins à bois, écrous, rivets, coffrets et boîtes à outils métalliques, tas à planer, tas et tables de carrossier, scies (outils), manches d'outils métalliques, barres de tôlier, tranche de ferblantier, bigornes, clavettes de fixation, cales d'épaisseur, fil à souder ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques. Seuils non métalliques, seuils de portes non métalliques. Dalles non métalliques. Dispositifs de protection murale à savoir, mains courantes, pare-chocs muraux, cornières de protection, garde-corps et barres d'appui, tous ces produits étant non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.