Marque enregistrée - Marque en vigueur

Premier distillat français sans alcool
Monsieur Romuald VINCENT

Numéro de dépôt :
4605841
Date de dépôt :
08/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2029
Premier distillat français sans alcool de Romuald VINCENT

Présentation de la marque Premier distillat français sans alcool

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2019 par monsieur Romuald VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Premier distillat français sans alcool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Romuald VINCENT domicilié(e) 56 Route de Nercillac - 16100 - Saint-Brice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romuald VINCENT domicilié(e) 56 Route de Nercillac - 16100 - Saint-Brice - France.

La marque Premier distillat français sans alcool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Premier distillat français sans alcool arrivera à expiration en date du 8 décembre 2029.

Romuald VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : Djin , Premier spiritueux français sans alcool , L' Elixir de la Dame , Esprit-de-plantes , Duchesse Diane , Maison Dâme


Monsieur Romuald VINCENT - 56 Route de Nercillac - 16100 - Saint-Brice - France


Monsieur Romuald VINCENT - 56 Route de Nercillac - 16100 - Saint-Brice - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; limonades ; sodas ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.