Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Dâme
Monsieur Romuald VINCENT

Numéro de dépôt :
4642108
Date de dépôt :
25/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2030
Maison Dâme de Romuald VINCENT

Présentation de la marque Maison Dâme

Déposée par voie électronique le 25 avril 2020 par monsieur Romuald VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Dâme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est monsieur Romuald VINCENT domicilié(e) 56 Route de Nercillac - 16100 - Saint-Brice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romuald VINCENT domicilié(e) 56 Route de Nercillac - 16100 - Saint-Brice - France.

La marque Maison Dâme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Dâme arrivera à expiration en date du 25 avril 2030.

Romuald VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : Djin , Premier spiritueux français sans alcool , L' Elixir de la Dame , Esprit-de-plantes , Duchesse Diane , Premier distillat français sans alcool


Monsieur Romuald VINCENT - 56 Route de Nercillac - 16100 - Saint-Brice - France


Monsieur Romuald VINCENT - 56 Route de Nercillac - 16100 - Saint-Brice - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.