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Marques déposées par monsieur Romuald VIGIER
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MODULATIO' solutions frugales
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULATIO' solutions frugales
Monsieur Romuald VIGIER

Numéro de dépôt :
4468149
Date de dépôt :
10/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2028
MODULATIO\' solutions frugales de Romuald VIGIER

Présentation de la marque MODULATIO' solutions frugales

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par monsieur Romuald VIGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULATIO' solutions frugales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est monsieur Romuald VIGIER domicilié(e) 17 rue du plume vert - 77330 - Ozoir la ferrière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romuald VIGIER domicilié(e) 17 rue du plume vert - 77330 - Ozoir la ferrière - France.

La marque MODULATIO' solutions frugales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULATIO' solutions frugales arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.


Monsieur Romuald VIGIER - 17 rue du plume vert - 77330 - Ozoir la ferrière - France


Monsieur Romuald VIGIER - 17 rue du plume vert - 77330 - Ozoir la ferrière - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; services d'isolation (construction) ; construction navale ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle).