Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TACTICAL STEEL
M. ROMUALD SEILLIER, Agissant pour le compte de la société "TACTICAL STEEL" en cours de formation M. JULIEN GAILLARD, Agissant pour le compte de la société "TACTICAL STEEL" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4249065
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TACTICAL STEEL
Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par monsieur ROMUALD SEILLIER et monsieur JULIEN GAILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TACTICAL STEEL »
Les déposants sont monsieur ROMUALD SEILLIER domicilié(e) 117 AVENUE MARCEL BERRE, ZI CAMP LAURENT - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France et monsieur JULIEN GAILLARD domicilié(e) 117 AVENUE MARCEL BARRE, ZI CAMP LAURENT - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROMUALD SEILLIER domicilié(e) 117 AVENUE MARCEL BERRE, ZI CAMP LAURENT - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ROMUALD SEILLIER, Agissant pour le compte de la société "TACTICAL STEEL" en cours de formation - 117 AVENUE MARCEL BERRE, ZI CAMP LAURENT - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France
M. JULIEN GAILLARD, Agissant pour le compte de la société "TACTICAL STEEL" en cours de formation - 117 AVENUE MARCEL BARRE, ZI CAMP LAURENT - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France
M. ROMUALD SEILLIER - 117 AVENUE MARCEL BERRE, ZI CAMP LAURENT - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 11 mars 2019 - Rejet total n°751007 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) .
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