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Marques déposées par monsieur ROMUALD SEILLIER
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ACTI Azur Chaudronnerie et Tuyauterie Industrielle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTI Azur Chaudronnerie et Tuyauterie Industrielle
M. ROMUALD SEILLIER

Numéro de dépôt :
4330690
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2027
ACTI Azur Chaudronnerie et Tuyauterie Industrielle de ROMUALD SEILLIER

Présentation de la marque ACTI Azur Chaudronnerie et Tuyauterie Industrielle

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par monsieur ROMUALD SEILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTI Azur Chaudronnerie et Tuyauterie Industrielle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est monsieur ROMUALD SEILLIER domicilié(e) 529 AVENUE ROBERT BRUN - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. romuald seillier domicilié(e) 529 AVENUE robert brun - 83500 - LA SEYNE-SUR-MER - France.

La marque ACTI Azur Chaudronnerie et Tuyauterie Industrielle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI Azur Chaudronnerie et Tuyauterie Industrielle arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.

ROMUALD SEILLIER a également déposé les autres marques suivantes : ACTI CORSE , TACTICAL STEEL , ACTI ANTILLES


M. ROMUALD SEILLIER - 529 AVENUE ROBERT BRUN - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


M. romuald seillier - 529 AVENUE robert brun - 83500 - LA SEYNE-SUR-MER - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; réparation de serrures ; construction navale ;

Sciage de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; meulage ; galvanisation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques .