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Marques déposées par monsieur Romuald MARIE
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Le Forçat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Forçat
M. Romuald MARIE
Mme. Céline MARIE

Numéro de dépôt :
3921649
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/05/2022
Le Forçat de Romuald MARIE

Présentation de la marque Le Forçat

Déposée le 22 mai 2012 par monsieur Romuald MARIE et madame Céline MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Forçat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Les déposants sont monsieur Romuald MARIE domicilié(e) lieu-dit FALSEMOYER - 46600 - GIGNAC - France et madame Céline MARIE domicilié(e) lieu-dit FALSEMOYER - 46600 - GIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVITO, M. Romuald MARIE domicilié(e) lieu-dit FALSEMOYER - 46600 - GIGNAC - France.

La marque Le Forçat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Forçat est expirée depuis le 22 mai 2022.

Romuald MARIE a également déposé les autres marques suivantes : la bicicleta


M. Romuald MARIE - lieu-dit FALSEMOYER - 46600 - GIGNAC - France

Mme. Céline MARIE - lieu-dit FALSEMOYER - 46600 - GIGNAC - France


RAVITO, M. Romuald MARIE - lieu-dit FALSEMOYER - 46600 - GIGNAC - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.