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Marques déposées par Romuald LAMY
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La Scintillante
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Scintillante
Romuald LAMY

Numéro de dépôt :
4339115
Date de dépôt :
18/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2027
La Scintillante de Romuald LAMY

Présentation de la marque La Scintillante

Déposée par voie électronique le 18 février 2017 par Romuald LAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Scintillante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est Romuald LAMY domicilié(e) 31 Rue Chapon - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROMUALD LAMY domicilié(e) 31 RUE CHAPON - 75003 - PARIS - France.

La marque La Scintillante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Scintillante arrivera à expiration en date du 18 février 2027.

Romuald LAMY a également déposé les autres marques suivantes : MUSIK STARS , Romuald LAMY


Romuald LAMY - 31 Rue Chapon - 75003 - Paris - France


Monsieur ROMUALD LAMY - 31 RUE CHAPON - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Inscription le 1 février 2019 - Rejet partiel n°747533 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Porte-clefs de fantaisie  ; figurines (statuettes) en métaux précieux  ; médailles ; horlogerie et instruments chronométriques  ; métaux précieux et leurs alliages  ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux  ; boîtes en métaux précieux  ; boîtiers de montres  ; bracelets de montres  ; chaînes de montres  ; ressorts de montres  ; verres de montres  ; statues en métaux précieux  ; étuis pour l'horlogerie  ; écrins pour l'horlogerie ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels  ; maquettes [jouets]  ; Jeux  ; jouets  ; jouets pour animaux de compagnie ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels  ; jeux de cartes  ; figurines [jouets] ;

Biscuits ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; sucreries ;

Eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; limonades  ; sodas  ; apéritifs sans alcool ; nectars de fruits.