Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FACTORY 66 FACTORY SIXTY SIX
M. Romuald GUEZ
Mlle Eve LUCAS SBEGH
M. Johann LIEBEL
M. Xiang Fang YE

Numéro de dépôt :
3950590
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
FACTORY 66 FACTORY SIXTY SIX de Romuald GUEZ

Présentation de la marque FACTORY 66 FACTORY SIXTY SIX

Déposée le 2 octobre 2012 par monsieur Romuald GUEZ, mademoiselle Eve LUCAS SBEGH, monsieur Johann LIEBEL, monsieur Xiang Fang YE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FACTORY 66 FACTORY SIXTY SIX »

Les déposants sont monsieur Romuald GUEZ domicilié(e) 93 Avenue Niel - 75017 - Paris - France, mademoiselle Eve LUCAS SBEGH domicilié(e) 93 Avenue Niel - 75017 - Paris - France, monsieur Johann LIEBEL domicilié(e) 94 Rue du Temple - 75003 - Paris - France, monsieur Xiang Fang YE domicilié(e) 3 Rue de la Main d'Or - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romuald GUEZ domicilié(e) 93 Avenue Niel - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Romuald GUEZ a également déposé les autres marques suivantes : les georgettes , clash clash-unique


M. Romuald GUEZ - 93 Avenue Niel - 75017 - Paris - France

Mlle Eve LUCAS SBEGH - 93 Avenue Niel - 75017 - Paris - France

M. Johann LIEBEL - 94 Rue du Temple - 75003 - Paris - France

M. Xiang Fang YE - 3 Rue de la Main d'Or - 75011 - Paris - France


M. Romuald GUEZ - 93 Avenue Niel - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 11 mars 2013 - Rejet total n°596458 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 27 mars 2013 - Rejet total n°597543 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.