Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTRE JARDIN AU NATUREL HUMUBEL
ROMILLAT JACQUELINE

Numéro de dépôt :
98749052
Date de dépôt :
07/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2008

Présentation de la marque VOTRE JARDIN AU NATUREL HUMUBEL

Déposée le 7 septembre 1998 par la société ROMILLAT JACQUELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOTRE JARDIN AU NATUREL HUMUBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la société ROMILLAT JACQUELINE domicilié(e) ABBAYE ST MICHEL de KERGONAN, 56340 PLOUHARNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 605 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMILLAT Jacqueline - France.

La marque VOTRE JARDIN AU NATUREL HUMUBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE JARDIN AU NATUREL HUMUBEL est expirée depuis le 7 septembre 2008.

ROMILLAT JACQUELINE a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE JARDIN AU NATUREL FERTIBEL


ROMILLAT JACQUELINE - ABBAYE ST MICHEL de KERGONAN, 56340 PLOUHARNEL - France - SIREN 417605888


ROMILLAT Jacqueline - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Engrais pour les terres (sans aucun produit exclu par l'A.B) Assainissement des litières et des compost végétaux (sans aucun produit exclu par l'A.B).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.