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Marques déposées par monsieur Romik Arconian
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Rubacelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rubacelle
M. Romik Arconian

Numéro de dépôt :
4050805
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2023
Rubacelle de Romik Arconian

Présentation de la marque Rubacelle

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2013 par monsieur Romik Arconian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rubacelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Romik Arconian domicilié(e) 4 rue bernard palissy - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romik Arconian domicilié(e) 4 rue bernard palissy - 75006 - Paris - France.

La marque Rubacelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rubacelle est expirée depuis le 28 novembre 2023.

Romik Arconian a également déposé les autres marques suivantes : Trutin , Ultraviolet


M. Romik Arconian - 4 rue bernard palissy - 75006 - Paris - France


M. Romik Arconian - 4 rue bernard palissy - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cidre sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.