Marque expirée - Marque en non vigueur

BIACE et BESACE DU BERGER
ROMIGUIER Jean-Pierre, Albert, Robert

Numéro de dépôt :
94547096
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque BIACE et BESACE DU BERGER

Déposée le 28 novembre 1994 par ROMIGUIER Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIACE et BESACE DU BERGER »

Le déposant est ROMIGUIER Jean-Pierre, Albert, Robert, domicilié(e) LAYROLLE, 12540 LATOUR SUR SORGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMIGUIER Jean-Pierre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIACE et BESACE DU BERGER est expirée depuis le 28 novembre 2004.

ROMIGUIER Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LE SAC DU BERGER , BIACE et BESACE DU BERGER , LES LAINES DU BERGER , LES LAINES DU LARZAC , Le Sac du Berger , LES CUIRS DU BERGER


ROMIGUIER Jean-Pierre, Albert, Robert - LAYROLLE, 12540 LATOUR SUR SORGUE - France


ROMIGUIER Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Inscription le 6 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774870 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-06

JOAILLERIE, BIJOUTERIE, HORLOGERIE Valises, malles, parapluies, fouet, sellerie, besaces, et sacs à dos, à main, de voyage, de campeur, d'écolier et sacs-housses pour vêtements.Vêtements, chaussures et chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.