Marque expirée - Marque en non vigueur

BASTIDON PROVENCE
ROMIEU SARL

Numéro de dépôt :
99812250
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2009

Présentation de la marque BASTIDON PROVENCE

Déposée le 10 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROMIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTIDON PROVENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROMIEU domicilié(e) 210, avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 318 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMIEU SARL M. Patrick ROMIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDON PROVENCE est expirée depuis le 10 septembre 2009.


ROMIEU SARL - 210, avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 392318358


ROMIEU SARL M. Patrick ROMIEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Inscription le 29 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°765257 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

- couteau de poche ou de table - ustensiles de cuisine non en métaux précieux Communication par terminaux d'ordinateurs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.