DOMAINE DU SERRE DE LA BAUDE
Présentation de la marque DOMAINE DU SERRE DE LA BAUDE
Déposée le 23 septembre 1987 par ROMIEU ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU SERRE DE LA BAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU SERRE DE LA BAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU SERRE DE LA BAUDE est expirée depuis le 23 septembre 2007.
Renouvellement sans limitation le 5 juin 1997 n°2091675 - Publication au BOPI 1997-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15