Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARAT
Romi Smilfood B.V, Société de droit neerlandais

Numéro de dépôt :
1363623
Date de dépôt :
16/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2026

Présentation de la marque CARAT

Déposée le 16 juillet 1986 par la société étrangère Romi Smilfood B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Romi Smilfood B.V domicilié(e) 7 De kuinder - 8444 - DC HEERENVEEN - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT 02, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARAT arrivera à expiration en date du 16 juillet 2026.


Romi Smilfood B.V, Société de droit neerlandais - 7 De kuinder - 8444 - DC HEERENVEEN - Pays-Bas


Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT 02, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2006 n°2320482 - Publication au BOPI 2006-07-28

Renouvellement sans limitation n°2069184 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 17 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°439151 - Publication au BOPI 2006-07-17

Inscription le 17 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439152 - Publication au BOPI 2006-07-17

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2016 n°2620098 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-03

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices,glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.