Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASEPTIS
ROMEVA GLOBAL PACKAGING GROUP LLC, Société organisée selon les lois Américaines

Numéro de dépôt :
3264899
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2023
ASEPTIS de ROMEVA GLOBAL PACKAGING GROUP LLC

Présentation de la marque ASEPTIS

Déposée le 26 décembre 2003 par la société ROMEVA GLOBAL PACKAGING GROUP LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASEPTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la société ROMEVA GLOBAL PACKAGING GROUP LLC domicilié(e) 650 Hurricane Shoals Road, NW Lawrenceville, Georgia - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque ASEPTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASEPTIS est expirée depuis le 26 décembre 2023.


ROMEVA GLOBAL PACKAGING GROUP LLC, Société organisée selon les lois Américaines - 650 Hurricane Shoals Road, NW Lawrenceville, Georgia - États-Unis


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Inscription le 16 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458650 - Publication au BOPI 2007-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Inscription le 11 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529260 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-11

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2543901 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15

Inscription le 21 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661222 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Inscription le 19 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674072 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-19

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802227 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Machines d'emballage ou d'empaquetage. Films et sachets.pour l'emballage (en matières plastiques).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.