Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROM AGRI
ROMET49, SAS
GROUPE ROMET, SARL

Numéro de dépôt :
3833847
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2021
ROM AGRI de ROMET49

Présentation de la marque ROM AGRI

Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMET49 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE ROMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROM AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMET49 domicilié(e) 0 la salle - 49330 - CHERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE ROMET domicilié(e) 2 rue division leclerc - 53200 - GENNES SUR GLAIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ROMET domicilié(e) 2 rue division leclerc - 53200 - GENNES SUR GLAIZE - France.

La marque ROM AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROM AGRI est expirée depuis le 24 mai 2021.


ROMET49, SAS - 0 la salle - 49330 - CHERRE - France - SIREN 3

GROUPE ROMET, SARL - 2 rue division leclerc - 53200 - GENNES SUR GLAIZE - France - SIREN 4


GROUPE ROMET - 2 rue division leclerc - 53200 - GENNES SUR GLAIZE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; tracteurs ;

Affiches ; prospectus ; calendrier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises.