Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DEMELOIR
Numéro de dépôt :
1458676
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/1997
Présentation de la marque LE DEMELOIR
Déposée le 9 octobre 1987 par ROMESTAING Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DEMELOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE DEMELOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DEMELOIR est expirée depuis le 9 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37