DOMAINE LA SOUMADE
Présentation de la marque DOMAINE LA SOUMADE
Déposée le 8 avril 1980 par ROMERO André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « DOMAINE LA SOUMADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LA SOUMADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE LA SOUMADE est expirée depuis le 8 avril 1990.
ROMERO André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045