Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOSELEC
Numéro de dépôt :
943906
Date de dépôt :
19/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOSELEC
Déposée le 19 janvier 1976 par Romer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOSELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOSELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOSELEC est expirée depuis le 19 janvier 1986.
Romer a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497