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Marques déposées par ROMELOT REGIS
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SIEGES GALA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEGES GALA
ROMELOT REGIS

Numéro de dépôt :
93482779
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2003

Présentation de la marque SIEGES GALA

Déposée le 8 septembre 1993 par ROMELOT REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIEGES GALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est ROMELOT REGIS, domicilié(e) 2 Rue PIERRE CURIE, 94700 MAISONS ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMELOT REGIS - France.

La marque SIEGES GALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEGES GALA est expirée depuis le 8 septembre 2003.


ROMELOT REGIS - 2 Rue PIERRE CURIE, 94700 MAISONS ALFORT - France


ROMELOT REGIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Meubles, glaces, canapés, literie, matelas, sommier, sièges, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques